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Conditions Générales de Vente
Nos conditions générales de vente ci-dessous sont seules valables et réputées acceptées pour l’acheteur dès que celui-ci passe commande à Euronexia. Toute clause contraire doit faire l’objet d’un accord écrit avec Euronexia.
Tout utilisateur devra veiller à ce que l'utilisation de nos produits soit conforme aux prescriptions légales, en ce qui concerne la sécurité et  à l’hygiène du travail.

 Important: Notre société commercialise ses produits exclusivement au moyen de sa boutique sur Internet. Aucune vente ou prise de commande ne pourra être accepté au siège de l'entreprise ou à son dépôt, qui ne disposent pas de structures pour accueillir du public.

Notre équipe est à votre écoute:
- par mail : contact@euronexia.com accessible 24h sur 24h
- par fax : 05 82 95 20 03 accessible 24h sur 24h
- par téléphone : 05 49 42 94 70

• Prix
Tous nos prix sont en monnaie commune européenne Euro, sont nets hors taxes (TVA) sur la base des tarifs en vigueur à la date de la commande. Nos prix sont valables en principe pour l’année en cours. Nous nous réservons le droit de modifier les prix sans préavis en fonction de variations des tarifs fabricants entre autres. Les prix de nos devis sont valables 90 jours.

• Paiements
Nous acceptons les paiements par virements bancaires et chèques. 
Nous n'acceptons pas les paiements en liquide, en bons cadeaux ni les commandes passées par téléphone. Nous nous réservons le droit d'exiger un prépaiement avant l'envois de la marchandise. 

• Echéance
30 jours à partir de la date de facturation.

• Retard de paiement 
Taux applicable pour pénalités de retard selon l'article L.441-6 du code de commerce: 3 fois le taux légal de la BCE majoré de 10 points de pourcentage à compter de la date d’échéance.

• Remises
Nous accordons en moyenne 5% de remise pour les commandes excédants 1.500,00 Euro nets, hors taxes (H.T.) et hors frais annexes, 8% de remise pour les commandes excédants 3.000,00 Euro nets, hors taxes et hors frais annexes. Les remises H.T. sur le total des commandes ne sont pas cumulables avec les Promotions H.T. en cours. 

• Promotions
Produits en promotion sont proposés dans la limite des stocks disponibles à écouler. Les prix remisés sont indiqués Hors Taxes. Devis sera fournit gratieusement sous 24h sans engagement sur simple demande. Frais de port offerts pour tout achat et selon les modalités de la Promotion en cours, applicable seulement en France Métropolitaine. Livraison habituellement en 24h hors produits personnalisés. Les remises des produits en promotions en cours ne sont pas cumulables avec les remises sur le total des commandes.

• Reaffûtage et régeneration
Le service d'affûtage et régeneration est un service où nous ne pouvons pas vous garantir une satisfation à 100%, un instrument régénéré ne remplacera jamais un produit neuf. Nos services techniques metterons tout en oeuvre pour vous donner satisfaction. 
Cependant certains instruments paraissant en bon état extérieur peuvent porter des stigmates du temps ou de corrosion qui les rendent fragiles plus que d'autres. Afin d'éviter des malentendus nous vous demanderons la signature d’une décharge en cas de détérioration imprévisible lors de manipulation de vos instruments ainsi qu'une attestation de non vétusté et de décontamination biologique, chimique ou autre des instruments lors de la prise en charge de vos instruments. 

• Transport et Frais de Transport
Le transport est CPT (Art.100 du Code du Commerce) 
Toute commande sans minimum d'achat sera envoyée Franco de Port et expédiée par le moyen de transport choisi par nos soins, habituellement en Lettre, Lettre Suivie ou Colissimo 48h (en France Métropolitaine).  Une seule charge sera appliquée pour des livraisons partielles. 

Toute expédition ou l'ajout d'une assurance effectuée à la demande du client ou à une destination hors France Métropolitaine, sera facturé en sus après un accord mutuel. Il est recommandé de ne donner décharge au transporteur qu’après s’être assuré que l’envoi est complet et en parfait état. 

• Délais
Nous faisons de notre mieux afin d'assurer les livraisons les plus rapides possibles: livraison en 24h hors produits personnalisés et dans la limite des stocks disponibles pour les produits les plus courants. Les délais de livraison sur nos devis et correspondances sont donnés à titre indicatif. Aucune pénalité pour retard de livraison ne peut nous être appliquée.

• Retours
Le retour de marchandises ne sera pas accepté sans notre accord préalable. Les réclamations ne seront pas acceptés au déla d'un mois écoulé après la livraison. En cas de retour veuillez utiliser l'emballage original et y joindre une copie du Bon de Livraison original. Merci de spécifier par écrit le problème qui se présente. Si vous aviez utilisé les instruments merci de vous assurer obligatoirement de leur propreté et non contamination biologique, chimique ou autre avant de retourner les instruments chez nous. 

Les commandes spéciales comme les articles qui peuvent être proposés et qui ne sont pas présents dans le présent catalogue ne peuvent pas être retournés ou remboursés. 

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Ni le vendeur ni le fabricant ne peuvent être tenus responsables de toute perte ou dommage direct, découlant d'une utilisation abusive, d'une mauvaise manipulation, de soins impropres ou d'une mauvaise application d'un de nos produits.

Nous déclinons toute responsabilité pour les erreurs d'impression ou ceux dans nos listes de prix et catalogues et des conséquences qui peuvent résulter de ces erreurs.

Les illustrations, descriptions ou tarifs présentés dans les catalogues, prospectus ou site Internet ne sont donnés qu’à titre indicatif, sont non contractuels et peuvent subir des modifications à tout moment. Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer leur contenu, sans préavis.


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